Mentions Légales
TEDXPANTHÉONASSAS, Association loi 1901 à but non lucratif, est l’éditeur du site internet https://www.tedxpantheonassas.fr
Adresse : 92 rue d’Assas, 75006 PARIS
Mail : tedxpantheonassas@gmail.com
Déclaration en préfecture N° W751235589
Association non soumise à TVA
Représentant légal et Responsable de la publication : Pauline RIERA – Présidente
Contenu du site : Les informations contenues sur le site https://www.tedxpantheonassas.fr ont un caractère strictement informatif, TEDXPANTHÉONASSAS se réserve le droit d’en modifier le contenu. Le ‘x’ de ‘TEDx’ définit un « événement organisé indépendamment » de TED. En tant qu’organisateurs d’un événement TEDx sous licence TED, nous ne sommes pas habilités à parler au nom de la conférence TED, de la fondation TED, ni des différents programmes organisés par TED.
Le site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – support@ovh.com Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables…) est la propriété exclusive de TEDXPANTHÉONASSAS, sauf la vidéo en page 1 appartenant à TED. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes : Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de TEDXPANTHÉONASSAS.
TEDXPANTHÉONASSAS autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Loi informatique et libertés : En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de TEDXPANTHÉONASSAS et ne seront en aucun cas diffusée à des tiers.
Les informations recueillies peuvent faire l’objet d’un traitement informatique par l’association TEDXPANTHÉONASSAS, responsable de traitement, domicilié 92 rue d’Assas 75006, Paris, afin de vous faire bénéficier des services offerts par le Site et de répondre à vos questions. La base légale du traitement est le consentement des personnes. Nous conservons vos données pendant une durée de trois (3) ans à compter du dernier contact de la personne. Les données ne font pas l’objet de transfert vers un pays situé hors Union européenne.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit à l’information, d’accès, de rectification, d’effacement de vos données, d’un droit à la limitation du traitement, d’un droit à la portabilité, d’un droit d’opposition à la prospection commerciale, y compris le profilage, d’un droit d’opposition pour motif légitime, d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL et d’un droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès, en vous adressant à tedxpantheonassas@gmail.com ou par courrier à TEDXPANTHÉONASSAS, 92 rue d’Assas, 75006 Paris.